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Circulaire d'information n°491 Procès-verbal de la réunion du Comité Directeur 17 & 18 mai 2014 – Holiday Inn (Noisy le Grand) Destinataires : Membres du Comité Directeur, Philippe BOUCLET, Catherine CAUCHY, Jean-Michel Présidents de ligues et Comités Départementaux, CLEROY, Michel DAUMAS, Nicole DAUPHIN, Geneviève Responsables Arbitres de ligues, DUPORT, Régis FAGART, Carole FERRIOU, Evelyne Cadres Techniques Régionaux et Fédéraux, GLAIZE, Jean-Pierre GRECIET, Eliane GUILLON, Personnel F.F.T.A., Publication extranet fédéral Christian LAFOREST, Jean-Claude LAPOSTOLLE, Jean- Yves MANCUSO, Dominique OHLMANN, Catherine Rapporteur : Didier AUBIN & Jean-Michel CLEROY PELLEN, Maurice PELLEQUER, Gérard REBEYROTTE, Thierry VENANT, Bernard VERA, Christian VERROLLES. Date de remise : 22 mai 2014 Invités non votant : Didier AUBIN (Directeur Date de diffusion : 4 juin 2014 Administratif), Benoit DUPIN (Directeur Technique National), Philippe FAURE (Représentant les DOM TOM) Absents excusés : Elisabeth ALLEGRINI, Yannick BRELET (représentant du groupe de travail en relation avec les pays en voie de développement), Thierry DEFRANCE de TERSANT, Olivier GRILLAT. Sommaire 1. Décisions fédérales – présentation des motions 2. Adoption du procès-verbal du précédent Comité Directeur 3. Intervention du Président 4. Les informations du Secrétaire Général 5. Les informations de la D.T.N. 7. Les Commissions Les débats Le Comité Directeur s'est tenu les 17 & 18 mai 2014 à Noisy le Grand, après avoir été régulièrement convoqué. Le quorum est constaté, la feuil e de présence est signée. Le Comité Directeur peut valablement délibérer. 1. Décisions fédérale – Présentation des motions Motions d'ordre réglementaire préparées par les Commissions Motion 2014_33_ADM Validation de la circulaire 485 Motion 2014_34_CAMP Modification des catégories Motion 2014_35_TIR3D Modification des catégories Motion 2014_36_NATURE Modification des catégories Motion 2014_37_CAMP Définition d'une équipe pour le Championnat de France Motion 2014_38_FORM Formation Entraîneur 1 Motion 2014_39_FORM Formation Entraîneur 2 Motion 2014_40_CNA Modifications des règlements généraux Motion 2014_41_CIBLES Publicité sur les tenues Motion 2014_42_CIBLES Quotas des championnats de France de tir en salle 2015 Motion 2014_43_CIBLES Motion 2014_44_CIBLES Modification des catégories Motion 2014_45_CIBLES Coupe d'Europe des clubs 2015 Motion 2014_46_NATURE Modification date de qualification critérium 2014 Motion 2014_47_MED Nomination du médecin fédéral Motion 2014_48_MED Modification « guide du médecin fédéral » 2. Adoption du procès-verbal du précédent Comité Directeur Le procès-verbal du Comité Directeur des 25 & 26 janvier 2014, publié dans la circulaire n°485 est adopté à l'unanimité. (Cf.  Motion 2014_33_ADM). Circulaire d'information n°491 Procès-verbal de la réunion du Comité Directeur 17 & 18 mai 2014 – Holiday Inn (Noisy le Grand) 3. Ouverture de la séance et intervention du Président Le président accueil e Maurice Langry, élu lors de notre dernière assemblée générale. Ce comité se déroule à Noisy le Grand pour permettre au cours du week-end, une visite des locaux du futur siège fédéral. Le déménagement est planifié le 26 juin 2014. Les évènements depuis le comité de janvier :  2 championnats de France salle avec la mise en place du championnat « jeunes ». Dans la démarche d'améliorer nos championnats avec une mise en scène des finales, ces deux championnats furent une réussite et remplirent leurs objectifs.  Les championnats du monde à Nîmes qui ont été une très bel e réussite. Les tribunes étaient convenablement remplies le week-end mais plutôt clairsemées en semaine. Deux titres et une médail e de bronze :  Champion du monde par équipe chez les jeunes arcs classiques garçons (Thomas KOENIG, Lucas DANIEL et Thomas ANTOINE),  Sophie Dodémont Championne du monde en arc à poulies  Médail e de bronze pour Pascale Lebecque en arc à poulies.  L'assemblée générale avec une élection partiel e a vu la mise en place d'un fonds spécifique dédié aux grands événements qui permettra de poursuivre notre développement médiatique à travers des manifestations internationales. A l'international  Congrès électif à la fédération européenne le 19 juillet 2014 pour les postes:  Un poste de vice-président  3 postes au conseil d'administration  Séminaire de la World Archery sur le déploiement du World Plan à Lausanne du 31 octobre au 2  2 membres représenteront la fédération, Jean-Michel Cléroy, Secrétaire Général et Dominique Ohlmann, Secrétaire Général Adjoint.  Séminaire des jeunes arbitres internationaux : • La Fédération présentera Anthony Hil airet Nomination des arbitres sur les compétitions internationales : Championnat d'Europe Tir Fita, Echmiadzin (ARM), 21-26 Juillet Jean-Pierre Galeyrand (FRA) DoS Championnat d'Europe Para Archerie, Notwil (SUI), 26 Juillet – 3 Août Denis Paquet (FRA) Membre Championnat d'Europe 3D, Tal inn (EST), 15-20 Septembre Christophe Pezet (FRA) Chairperson Coupe d'Europe des Clubs, Rovereto (ITA), 4-5 Octobre Denis Paquet (FRA) Chairperson Un nouveau Ministère, un nouveau Secrétaire d'Etat Après la nomination de Najat Vallaud-Belkacem, au Ministère des Droits des Femmes, de la Vil e et des Sports, Thierry Brail ard, a été nommé Secrétaire d'Etat en charge des Sports. Il recevra notre Président le 11 juin 4. Les Informations du Secrétaire General Les tableaux de bord Bilan au 30 avril 2014 : Circulaire d'information n°491 Procès-verbal de la réunion du Comité Directeur 17 & 18 mai 2014 – Holiday Inn (Noisy le Grand) Nombre de LICENCE
Femme Homme
ADULTE Pas de pratique ADULTE Pratique en club ADULTE Pratique en compétition Convention Handi FFH Convention Handi FFSA Découverte Robin Femme Homme
Femme Homme
8581 Super Vétéran 72090 Total
La licence dématérialisée La généralisation en mars n'a pas amené de problématiques particulières. Le suivi se poursuivra à la reprise de la saison 2015. Une communication sera faite à travers la newsletter en juin, à travers les infos annuelles en direction des trésoriers de ligues et enfin sur les documents annuels de prise de Le Directeur Administratif présente les évolutions qui sont apportées sur les documents de prise de licences : Optimisation du document licence pdf ; Nouvel es extractions ; Enquête « comment avez-vous découvert le tir à l'arc ? ». Sur ce dernier point le Comité Directeur souligne l'importance pour orienter nos actions promotionnelles. L'assurance fédérale Notre courtier AIAC a entrepris la consultation auprès des assureurs. Un retour est attendu pour le 23 mai 2014. Le Directeur Administratif signale un risque d'augmentation des coûts du fait d'une sinistralité en hausse. Le schéma Directeur Informatique Le Directeur Administratif présente un état d'avancement de la rédaction du cahier des charges informatiques pour les modules manifestations sportives, gestion sportive, formation d'arbitres et formation de cadres. La Fédération a fait appel à JJK Consultant pour l'aider à finaliser l'expression des besoins. Le lancement de l'appel d'offre est programmé pour début juin. 5. Les Informations de la D.T.N. 5.1. Le calendrier international La World Archery a modifié des dates de 2015 qui impacteront le calendrier national. Le sujet sera évoqué lors de l'intervention de la commission cible. 5.2. Le Parcours de l'Excellence Sportive (PES) Il a été validé par le Ministère et sera mis en place à partir de la rentrée de septembre 2014. Circulaire d'information n°491 Procès-verbal de la réunion du Comité Directeur 17 & 18 mai 2014 – Holiday Inn (Noisy le Grand) 5.3. Le livre sur la démarche d'animation Il s'agit d'un ouvrage qui vise l'encadrement des publics extra fédéraux. Une présentation est faite au comité. Sa parution est annoncée à l'automne. 5.4. Le bilan sportif du début de saison Après la première manche de coupe du Monde où les équipes ont brillamment porté les couleurs françaises, la seconde manche est plus mitigée. Ces résultats s'expliquent par certains changements (retour d'archers blessés, des départs et les jeunes qui sont dans une phase « d'apprentissage du haut niveau »). 5.5. La carte des postes Un poste vacant sera ouvert au concours du professorat (pour mémoire le nombre de postes attribués à la fédération est de 26). Un poste a été « mis au mouvement des cadres » pour le 1er septembre 2014, avec la mission de s'occuper du 6. Les Finances 6.1. Point de situation Un tiers de la subvention ministériel e a été versé. La trésorière présente la situation financière au 30 avril 2014, en attirant l'attention des commissions sur le respect du prévisionnel. Le solde de la subvention du conseil régional sur la finale de la coupe du monde sera versé à réception des 6.2. Subvention CNOSF - équipementier Le CNOSF a mis en place un fond d'aide pour les fédérations n'ayant pas eu le renouvel ement de leur contrat avec Adidas. Nous avons reçu au titre de l'année 2013 la somme de 20.000 €. 6.3. Financement du siège, des travaux et de son équipement Le déblocage des fonds bancaires est réalisé en fonction de l'avancée des travaux et conformément au 6.4. La gestion financière des grands événements L'assemblée générale a validé la proposition du comité sur la création d'un fonds dédié aux organisations des manifestations internationales. Championnats du Monde Tir 3D. Championnats d'Europe jeunes Championnats d'Europe en salle. Les équipements, matériels qui seront acquis dans ce cadre, pourront être mis à disposition des championnats nationaux entre ces événements. Le bureau est chargé de rédiger les critères d'attribution de ce fonds. 7. Les Commissions Etude des motions Les motions suivantes sont adoptées : (Cf.motion 2014_34_CAMP) (Cf.motion 2014_35_TIR3D) (Cf.motion 2014_36_NATURE) (Cf.motion 2014_37_CAMP) (Cf.motion 2014_44_CIBLES) Circulaire d'information n°491 Procès-verbal de la réunion du Comité Directeur 17 & 18 mai 2014 – Holiday Inn (Noisy le Grand) 7.1. Commission des LABELS (Jean-Pierre Greciet) Sur proposition de la commission, le bureau a validé les labels 2014 : 311 clubs ont fait une demande de labels, pour 262 validations,  BRONZE : 130 Le nombre de clubs label isés au 1er septembre 2014 sera de 535. 45% de nos licenciés pratiquent dans un club Nouvelle signalétique Le travail de la commission avec le service communication a abouti à une nouvelle signalétique. Commande de Roll'up La fédération propose aux clubs labellisés d'acquérir un Roll'up personnalisé, avec une prise en charge partielle 7.2. Commission Valorisation du Bénévolat et Récompenses (Bernard Vera) Les propositions de récompenses pour les médail es bénévoles 2014 doivent être envoyées à la fédération pour le 1er septembre 2014. 7.3. Commission des Arbitres (Régis Fagart) Informations générales Les effectifs : 1615 répartis en 1460 fédéraux, 100 assistants et 55 jeunes. La tenue des arbitres (jeunes et adultes) : Un polo rouge sans marque distinctive et un brassard « candidat La tenue des jeunes arbitres : le polo d'arbitre (idem adulte) et le pin's jeune arbitre. La CNA souhaiterait que la France organise un séminaire des juges internationaux à Sallanches. Dossier en cours La journée des formateurs Un nouveau format avec une rotation sur plusieurs ateliers a donné satisfaction à une large majorité des participants. La réunion 2015 se déroulera en Franche Comté. La CNA propose une remise en forme globale du chapitre "L'organisation du corps arbitral au sein de la FFTA" qui, à la suite de modifications successives, était devenu confus. Ces modifications incluent : (Cf.  motion 2014_ 40_CNA) - des révisions ponctuelles de terminologie ; - les nouvelles dispositions de la formation et de l'examen d'arbitre fédéral ; - Les prérogatives des arbitres, jeunes et adultes ; - Une mise en conformité avec les règlements internationaux. Le comité demande à la commission de se positionner sur la limite d'âge d'accès à la formation, sur le devenir des arbitres qui souhaitent rester « assistants » et sur les conditions d'examen. Il souhaite qu'une plaquette de présentation de la fonction d'arbitre puisse être diffusée. 7.4. Commission Jeunes Dirigeants (Dominique Ohlmann) Formation des jeunes dirigeants El e se déroulera en juil et à Vichy pendant la semaine des championnats de France jeunes avec un renforcement de l'équipe d'encadrement pour permettre de la pérenniser. Le site internet « jeunes dirigeants » Les mises à jour sont moins réactives que l'on souhaiterait mais elles se font en fonction de la disponibilité des Le projet 2014 « S'impliquer dans la vie associative du club » Circulaire d'information n°491 Procès-verbal de la réunion du Comité Directeur 17 & 18 mai 2014 – Holiday Inn (Noisy le Grand) Un flyer vantant toutes les actions réalisables au sein des clubs (animations, accompagnement, entretien et bricolage) va être réalisé. Un slogan « Je me bouge pour mon club ! » et une mascotte compléteront la démarche. 7.5. Commission Sportive Tir Cible (Maurice Pellequer) Une réflexion est en cours sur l'évolution de l'offre sportive. Il s'agit de repenser l'ensemble des services offerts à nos licenciés au regard de l'évolution de notre discipline (attribution des titres de champions de France, le domaine du tir sur cible et des parcours, créer des disciplines adaptées au sport santé,…). Le calendrier 2015 Le comité valide le calendrier, en tenant compte de son caractère provisoire du fait des changements imprévus des compétitions internationales. Publicité sur les tenues Afin de ne pas pénaliser les archers qui dans l'objectif de se professionnaliser, porte les références de leur partenaires, le comité valide la proposition sur la modification de la zone du marquage sur la tenue. (Cf.  Motion 2014_ 41_CIBLES Le Championnat de France salle Le tableau des quotas pour les championnats de France adultes et jeunes est adopté. (Cf.  Motion 2014_ 42_CIBLES Le classement national Pour donner une meil eure cohérence et compréhension de la saison sportive, et profitant de la refonte du service informatique sportif, le comité valide la proposition de la commission sur la mise en place d'un seul classement par discipline (à l'exception du beursault). (Cf.  Motion 2014_ 43_CIBLES) La Coupe d'Europe des clubs 2015 L'organisateur de la finale de la coupe d'Europe des clubs (la France en 2015) bénéficie de la possibilité d'inscrire Le comité directeur acte la sélection de 8 équipes à cette épreuve, dont une équipe masculine et une équipe féminine attribuées au club organisateur (Rennes). Les autres places sont attribuées en fonction du classement des DN1. (Cf.  Motion 2014_ 45_Cible) 7.6. Commission Sportive Parcours Nature Tir 3D (Michel Daumas) Les différents axes de travail sont présentés au comité. Le critérium nature 2014 Le critérium du tir nature se déroule lors du championnat de France. La date de 2014, qui était initialement prévue le 3ème week-end de mai, a dû être déplacée aux 6, 7 et 8 juin, pour des raisons indépendantes de l'organisateur. La date de la période de sélection des équipes n'avait pas été modifiée. Le Comité Directeur, sur proposition de la commission, décide de prolonger la période de sélection jusqu'au week- end des 17 & 18 mai inclus. (Cf.  Motion 2014_ 46_Nature) 7.7. Commission Sportive Tir en Campagne (Catherine Pellen ) Le questionnaire en direction des pratiquants Son analyse conduit à différentes pistes de réflexion, dont certaines se doivent d'être transversales (limites des catégories d'âge). Un questionnaire en direction des organisateurs va être mis en place. Définition d'une équipe en Tir en Campagne Il semble nécessaire d'apporter des précisions sur la composition d'une équipe lors du championnat de France. Le comité adopte la motion mais souhaite une formulation dans la partie des règlements généraux. (Cf. Motion 2014_37_CAMP) Circulaire d'information n°491 Procès-verbal de la réunion du Comité Directeur 17 & 18 mai 2014 – Holiday Inn (Noisy le Grand) 7.8 Commission Formation (Catherine Pellen) Analyse des questionnaires « Entraîneurs 1 & 2 » 89% des entraîneurs se considèrent reconnus au sein du club. 78% participent aux formations continues. Les colloques interrégionaux de la DTN Trois colloques ont permis de dresser un état des lieux le plus complet possible des formations dans les ligues. Ces réflexions aboutissent à une proposition de modification du schéma des formations fédérales « Entraîneur 1 (Cf. Motion 2014_38_FORM) (Cf. Motion 2014_39_FORM) Le comité souhaite que les critères d'entrée en formation soient revus pour une validation lors du comité de Informations sur le CQP Un jury plénier a été mis en place depuis cette année pour répondre aux exigences de la branche sport. Un rappel sur les modalités administratives (cahier des charges) Seul l'organisme de formation peut gérer le plan financier des CQP. Les ligues peuvent continuer à les organiser sous réserve d'habilitation. A partir de septembre 2014, le paiement des formations se fera à l'ordre de la FFTA. Cette dernière rétrocédera le montant de l'inscription, déduction faite des 100 € de frais de gestion administrative (par candidat et par semaine) Certificat de qualification Handisport - CQH La prochaine formation sera organisée du 22 au 26 septembre 2014 par la FFH. 7.9. Commission Médicale & Comité Sport Santé (Jean-Claude LAPOSTOLLE) La prévention et la lutte contre le dopage Le bilan des contrôles très satisfaisant sur 2013 et 2014 avec un seul contrôle positif en 2014 pour un archer ayant un traitement médical. Le suivi médical réglementaire. Le taux de suivi total remonte assez lentement. L'aide ministérielle sur le suivi a été réduite et dorénavant une partie restera à la charge des athlètes sur liste Nomination du médecin fédéral La commission souligne des incohérences dans la nomination du médecin fédéral entre le règlement médical et le règlement intérieur et propose une modification du RI : (Cf. Motion 2014_47_MED) Cette motion devra être ratifiée par l'assemblée générale. Guide du médecin fédéral Suite aux décisions du comité directeur de janvier (surclassements), et aux changements de textes applicables en France, plusieurs modifications sont à apporter au guide du médecin fédéral. (Cf. Motion 2014_48_MED) Ces modifications impliquent la mise à jour des rubriques médicales (guide, site internet…). Le nouveau code international de lutte contre le dopage Jean-Claude Lapostolle présente les principaux points et précise que son application est fixé au 1er janvier 2015. Le comité « Sport Santé » Une liste, non exhaustive, des thèmes susceptibles de concerner notre pratique a été citée. Il faut lister les vertus médicales et adapter notre pratique aux pathologies. Circulaire d'information n°491 Procès-verbal de la réunion du Comité Directeur 17 & 18 mai 2014 – Holiday Inn (Noisy le Grand) 7.10. Commission des Equipements (Gérard Rebeyrotte) Le projet cartographie Le marché des solutions cartographiques a considérablement évolué depuis la mise en veille du projet en 2010. D'autres solutions sont disponibles, moins complexes à mettre en place et moins onéreuses. Les travaux se La trésorière fait remarquer que pour cet exercice, le projet n'a pas été budgété. Normes et recommandations Une réflexion doit être menée sur la limite que l'on peut se fixer sur des recommandations, pour pratiquer notre discipline en toute sécurité mais sans pénaliser les clubs et les usagers. 7.11. Les DOM-TOM (Philippe Faure) La commission propose un changement de son appellation par « Commission de l'outre-mer », Le comité valide la La coupe de l'Outre-mer El e se déroulerait à l'INSEP, les 12 & 13 septembre 2014. En marge de la compétition, une partie plus traditionnelle permettra de découvrir les produits et particularités de Compétition des iles de l'Amérique du sud Un projet de compétition entre les îles et certains pays de la COPARCO est toujours à l'étude. Le président Bouclet prendra attache avec la Coparco. Base avancée pour les Jeux de Rio L'objectif est d'accueillir les équipes nationales avant les Jeux. Le tir à l'arc pourrait bénéficier de nouvelles installations au travers du projet global et du CNDS équipement. 7.12. Commission disciplinaire et de lutte contre le dopage de 1ére instance (Thierry Venant) Des recommandations sont renouvelées aux archers, à savoir, ne pas refuser un contrôle, communiquer sur ses traitements médicaux le cas échéant. Signaler à son médecin sa pratique sportive. 7.13. Le tir à l'arc au sein du milieu scolaire (Carole Ferriou) La réunion du 6 mai 2014 s'est déroulée en présence de Candice Prévost, Directrice Nationale Adjointe de l'UNSS. La présentation de la DTN de l'ouvrage sur l'animation a été très appréciée par la commission, et souhaite s'en inspirer pour établir les fiches pédagogiques. Les championnats de France se sont déroulés en Normandie dans de bonnes conditions avec 65 équipes, réparties en 2 catégories « collèges et lycées » et « collèges et lycées excel ence ». 37% des participants étaient licenciés à la FFTA. Une communication fédérale a été réalisée sur la compétition et sur les outils fédéraux, (posters, etc.). Des établissements sont intéressés par leur acquisition, reste à définir les modalités de commande. La convention : la commission propose un modèle de convention qui sera à l'ordre du jour d'un prochain bureau. Retour des cadres techniques Un échange avec les cadres techniques a confirmé l'intérêt de ceux-ci sur le projet (80% de retour). Le recensement des structures Un recensement des équipements scolaires permettant la pratique du tir à l'arc va être effectué, dans un premier temps sous forme de listing, puis dans le systéme cartographique lors de son déploiement. Circulaire d'information n°491 Procès-verbal de la réunion du Comité Directeur 17 & 18 mai 2014 – Holiday Inn (Noisy le Grand) 8.1. L'offre de progression sportive chez les poussins (Geneviève Duport) Les réflexions actuel es sont présentées au comité, avec la possibilité de mettre en place un produit spécifique. La commission médicale souhaite être associée à la réflexion. 8.2. La tournée avec le spectacle « Robin des Bois » (Dominique Ohlmann) Le bilan avant les 5 dernières vil es est présenté au comité. Un questionnaire a été adressé aux 12 ligues support de l'opération afin de recueil ir leur avis. Le 6 juin sur Nantes, une opération de communication organisée par la fédération à laquel e participera la troupe et où seront invités les médias. Circulaire d'information n°491 Procès-verbal de la réunion du Comité Directeur 17 & 18 mai 2014 – Holiday Inn (Noisy le Grand) Le Journal Officiel du Comité Directeur des 17 & 18 mai 2014 SOMMAIRE
Administratif Adoptée Adoption PV circulaire 485 Campagne Adoptée Modification des catégories Modification des catégories 2014_36_NATURE Nature Modification des catégories Campagne Adoptée Définition d'une équipe pour le Chpt de France par équipe Formation Entraîneur 1 Formation Entraîneur 2 Modifications, mises en conformité règlements généraux Publicité sur les tenues Quotas championnat de France de tir en sal e 2015 Modification des catégories Coupe d'Europe des clubs 2014_46_NATURE Nature Modification de la période de qualification du critérium 2014 Nomination du médecin fédéral Modifications « guide du médecin fédéral » Annexe Motion 2014_40_CNA Annexe Motion 2014_43_Cibles Circulaire d'information n°491 Procès-verbal de la réunion du Comité Directeur 17 & 18 mai 2014 – Holiday Inn (Noisy le Grand) Numéro d'ordre (à attribuer à la réception) 1 DM 2014_33_ADM
Objet de la modification (Argumentaire) : Adoption du procès-verbal du comité directeur des 25 et 26 janvier 2014
Nommer le règlement concerné : Référence de l'article (page, article, paragraphe) : Circulaire d'information n° 485

N
IO
ISS Ancien texte 2 :
Nouveau texte 2 : (respecter la mise en forme pour la rédaction- mettre en rouge les modifications partielles) Date d'application (mention obligatoire) : Immédiate
Nombre de votants Circulaire d'information n°491 Procès-verbal de la réunion du Comité Directeur 17 & 18 mai 2014 – Holiday Inn (Noisy le Grand) Numéro d'ordre (à attribuer à la réception, type année + n° d'ordre chronologique): Commissions Médicale & Tir en Campagne Objet de la modification (motivation) :
Ouverture de la catégorie Cadet Arc à poulies – Jeunes Arc Nu regroupant minime et Cadet (pas de benjamin
tirant avec un arc nu)
Nommer le règlement concerné :
Règlement du Tir en Campagne
Référence de l'article (page, article, paragraphe) :
C.2. Les catégories
C.7. Le Championnat de France Tir en Campagne

C.7.3 Le déroulement
Ancien texte : C.2. Les catégories
C.7. Le Championnat de France Tir en Campagne

C.7.3 Le déroulement Tableau nombre d'archers qualifiés pour la phase éliminatoire à l'issue du parcours de qualification Circulaire d'information n°491 Procès-verbal de la réunion du Comité Directeur 17 & 18 mai 2014 – Holiday Inn (Noisy le Grand) Nouveau texte : (respecter la mise en forme pour la rédaction)
C.2. Les catégories

Arc Nu (2)
Arc Classique
Arc à Poulies
Benjamins
(piquet blanc) (piquet blanc) (piquet blanc) (piquet blanc) (piquet blanc) (piquet blanc) (Regroupés en (Regroupés en (piquet bleu) (piquet bleu) (piquet bleu) (piquet bleu) (piquet bleu) (piquet bleu) (piquet rouge) (piquet rouge) (piquet rouge) (piquet rouge) (piquet bleu) (piquet bleu) (piquet rouge) (piquet rouge) (piquet rouge) (piquet rouge) Vétérans (1)
(piquet bleu) (piquet bleu) (piquet rouge) (piquet rouge) (piquet rouge) (piquet rouge) 1 – Catégorie Vétérans = Vétérans + Super Vétérans 2 – Les arcs nus sont aussi acceptés en salle (voir article C1 du tir en salle)
C.7. Le Championnat de France Tir en Campagne

C.7.3 Le déroulement Ajouter : Cadets Hommes Arc à Poulies ½ Finale 4 Cadettes Femmes Arc à Poulies ½ finale 4 Date d'application : Nombre de votants Circulaire d'information n°491 Procès-verbal de la réunion du Comité Directeur 17 & 18 mai 2014 – Holiday Inn (Noisy le Grand) Numéro d'ordre (à attribuer à la réception) 1 DM Commission sportive Nature/3D
Objet de la modification (Argumentaire) : Suppression des regroupements des catégories cadets et juniors. Nommer le règlement concerné : Le tir sur cible 3D
Référence de l'article (page, article, paragraphe) : A.2 LES ARCS CONCERNES ET LES CATEGORIES
Ancien texte 2 : Arc à poulies nu
Arc Droit
Arc Libre
Arc Chasse
Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Benjamins
Regroupe Regroupe Regroupe Regroupe Regroupe Regroupe Vétérans
Nouveau texte 2 : (respecter la mise en forme pour la rédaction- mettre en rouge les modifications partielles) Arc à poulies nu
Arc Droit
Arc Libre
Arc Chasse
Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Benjamins
Vétérans


Date d'application (mention obligatoire) :
Septembre 2014
Nombre de votants Circulaire d'information n°491 Procès-verbal de la réunion du Comité Directeur 17 & 18 mai 2014 – Holiday Inn (Noisy le Grand) Numéro d'ordre (à attribuer à la réception) 1 DM 2014_36_NAT
Commission sportive Nature/3D
Objet de la modification (Argumentaire) : Suppression des regroupements des catégories cadets et juniors Nommer le règlement concerné : Le tir Nature
Référence de l'article (page, article, paragraphe) : A.2 LES CATEGORIES

Ancien texte 2 :
Arc à poulies nu
Arc Droit
Arc Libre
Arc Chasse
Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Regroupe Regroupe Regroupe Nouveau texte 2 : (respecter la mise en forme pour la rédaction- mettre en rouge les modifications partielles) Arc à poulies nu
Arc Droit
Arc Libre
Arc Chasse
Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Date d'application (mention obligatoire) : Septembre 2014
Nombre de votants Circulaire d'information n°491 Procès-verbal de la réunion du Comité Directeur 17 & 18 mai 2014 – Holiday Inn (Noisy le Grand) Numéro d'ordre (à attribuer à la réception) 1 DM Commission sportive Tir en Campagne
Objet de la modification (Argumentaire) : Définition précise d'une équipe pour le Championnat de France Tir en Campagne par équipes de club. Nommer le règlement concerné : Règlement du Tir en Campagne
Référence de l'article (page, article, paragraphe) : E. LE CHAMPIONNAT DE FRANCE PAR EQUIPES DE CLUBS
E.2 LES EQUIPES DE CLUBS
Ancien texte 2 :
« Les équipes seront automatiquement classées, dès lors qu'el es présenteront sur un concours 3 tireurs, avec au minimum un classique, un arc à poulies, un sans viseur. Le meilleur score est pris en compte si plusieurs archers d'une même catégorie tirant du même piquet sont présents. Le classement se fera sur la moyenne de 2 concours. Le principe de participation est le même que pour les individuels avec les préinscriptions. Les 16 premières équipes femmes et les 32 premières équipes hommes seront retenues. La période de qualification s'arrête au 31 août. (Application immédiate – Comité Directeur des 26 et 27 janvier 2013) En cas d'égalité de points à la dernière place qualificative, les équipes seront départagées ainsi :  au meilleur score de l'archer en arc nu (Bare Bow)  si l'égalité subsiste, au meilleur score de l'archer en arc classique (recurve)  si l'égalité subsiste encore, au meilleur score de l'archer en arc à poulies (compound)
Les équipes sont composées de 3 archers, et doivent obligatoirement comprendre :
1 arc nu – 1 arc classique – 1 arc à poulies.
Les équipes sont féminines ou masculines – pas de mixité.
Circulaire d'information n°491 Procès-verbal de la réunion du Comité Directeur 17 & 18 mai 2014 – Holiday Inn (Noisy le Grand) Nouveau texte 2 : (respecter la mise en forme pour la rédaction- mettre en rouge les modifications partielles)

« Les équipes seront automatiquement classées, dès lors qu'el es présenteront sur un concours 3
tireurs, avec au minimum un classique, un arc à poulies, un sans viseur.
Le meilleur score est pris en compte si plusieurs archers d'une même catégorie tirant du même piquet
sont présents.
Le classement se fera sur la moyenne de 2 concours.
Le principe de participation est le même que pour les individuels avec les préinscriptions. Les 16
premières équipes femmes et les 32 premières équipes hommes seront retenues.
La période de qualification s'arrête au 31 août.
(Application immédiate – Comité Directeur des 26 et 27 janvier 2013)
En cas d'égalité de points à la dernière place qualificative, les équipes seront départagées ainsi :
 au meilleur score de l'archer en arc nu (Bare Bow)  si l'égalité subsiste, au meilleur score de l'archer en arc classique (recurve)  si l'égalité subsiste encore, au meilleur score de l'archer en arc à poulies (compound)
Les équipes sont composées de 3 archers distincts, et doivent obligatoirement comprendre :
1 arc nu – 1 arc classique – 1 arc à poulies.
Les équipes sont féminines ou masculines – pas de mixité.


Date d'application (mention obligatoire) :
Nombre de votants Circulaire d'information n°491 Procès-verbal de la réunion du Comité Directeur 17 & 18 mai 2014 – Holiday Inn (Noisy le Grand) Numéro d'ordre (à attribuer à la réception) 1 DM Commission Formation Objet de la modification (Argumentaire) : Suite au retour des col oques interrégionaux et à la synthèse qui en a été faite, il convient d'aménager le schéma des formations pour répondre aux besoins des stagiaires et des cadres formateurs. Elle concerne des éléments de mise en œuvre des formations : critères d'accès à la formation, mise en œuvre de l'examen…… Nommer le règlement concerné : Schéma des formations fédérales - La formation E1
Référence de l'article (page, article, paragraphe) :

Ancien texte 2 :
Voir schéma des formations fédérales
Nouveau texte 2 : (respecter la mise en forme pour la rédaction- mettre en rouge les modifications partiel es)


AJOURNEE

Date d'application (mention obligatoire) :


Nombre de votants Circulaire d'information n°491 Procès-verbal de la réunion du Comité Directeur 17 & 18 mai 2014 – Holiday Inn (Noisy le Grand) Numéro d'ordre (à attribuer à la réception) 1 DM Commission Formation Objet de la modification (Argumentaire) : Suite au retour des col oques interrégionaux et à la synthèse qui en a été faite, il convient d'aménager le schéma des formations pour répondre aux besoins des stagiaires et des cadres formateurs. El e concerne des éléments de mise en œuvre des formations : critères d'accès à la formation, mise en œuvre de l'examen…… Nommer le règlement concerné : Schéma des formations fédérales - La formation E2
Référence de l'article (page, article, paragraphe) : Ancien texte 2 : Conditions d'entrée en formation : Conditions d'entrée en formation • Etre licencié à la Fédération Française de Tir à l'Arc • Etre titulaire du diplôme fédéral Entraîneur 1 • Fournir une convention de stage signée par le Président de Club Conditions à respecter pour se présenter à l'examen • Avoir 18 ans minimum à la date de l'examen. • Justifier d'une participation complète à la formation • Justifier d'un score en compétition inscrite au calendrier de la FFTA par la fourniture des résultats officiels de la compétition. Ce score réalisé dans une spécialité sportive (Tir Olympique, Tir en Salle, Tir en Campagne, Extérieur 2x50m et Tir Nature) servira pour l'attribution d'une note d'examen. Nouveau texte 2 : (respecter la mise en forme pour la rédaction- mettre en rouge les modifications partielles) AJOURNEE
Date d'application (mention obligatoire) : Nombre de votants Circulaire d'information n°491 Procès-verbal de la réunion du Comité Directeur 17 & 18 mai 2014 – Holiday Inn (Noisy le Grand) Numéro d'ordre (à attribuer à la réception) 1 DM 2014_40_CNA
Objet de la modification (Argumentaire) : Intégrer au Manuel de l'arbitre les modifications induites par l'adoption des motions concernant la formation des arbitres en janvier 2013 (suppression de la formation et de l'examen d'arbitre assistant, réorganisation de la formation et de l'examen d'arbitre fédéral, création de la réunion des formateurs). La CNA propose à cette occasion une remise en forme globale du chapitre "L'organisation du corps arbitral au sein de la FFTA" qui à la suite des modifications successives était devenu confus. Ces modifications incluent : - quelques révisions ponctuel es de terminologie ; - les nouvelles dispositions de la formation et de l'examen d'arbitre fédéral ; - l'intégration au Manuel du document " Jeunes arbitres" définissant la formation de ceux-ci et qui avait jusqu'alors une place spécifique dans l'onglet "Réglementation sportive" du site fédéral ; - l'intégration à la filière arbitres du statut d'Arbitre national. Nommer le règlement concerné : Règlements Généraux. A. Les Arbitres
IO Référence de l'article (page, article, paragraphe) : A.1 (détails rédactionnels)
A.2 L'organisation du corps arbitral (remise en forme du chapitre)
A.3 (détails rédactionnels)
Ancien texte 2 : Voir en annexe
Nouveau texte 2 : (respecter la mise en forme pour la rédaction- mettre en rouge les modifications partielles) Voir en annexe.
Les éléments nouveaux sont surlignés en bleu.
Une grande partie du texte a été déplacée sans être modifiée, ce qui explique la suppression des
points A.2.2.3 ; A.2.2.4 ; A.2.2.5 dont le contenu a été intégré aux points précédents.
Date d'application (mention obligatoire) :
Immédiate
Nombre de votants Circulaire d'information n°491 Procès-verbal de la réunion du Comité Directeur 17 & 18 mai 2014 – Holiday Inn (Noisy le Grand) Numéro d'ordre (à attribuer à la réception) 1 DM Objet de la modification (Argumentaire) : Publicité sur les tenues
Afin de ne pas pénaliser les archers qui dans l'objectif de se professionnaliser, porte les références de leur partenaires. Nommer le règlement concerné : REGLEMENTS GENERAUX Référence de l'article (page, article, paragraphe) :
E. LA PUBLICITE
E.2. POUR LES COMPETITEURS
IO E.2.1 : Les compétiteurs peuvent porter de la publicité en plus des marques de fabrique normales du
ISS
M E.2.2 : Les compétiteurs peuvent avoir de la publicité sur leur équipement technique personnel (arcs, sacs,
etc…) en plus des marques de fabrique originel es. C E.2.3 : La publicité se référant aux articles E.2.1 et E.2.2 ne peut excéder 400cm² par article. Les dossards ne
sont pas couverts par cet article Nouveau texte 2 : (respecter la mise en forme pour la rédaction- mettre en rouge les modifications partiel es)
E.2.1 : Les compétiteurs peuvent porter de la publicité en plus des marques de fabrique normales

E.2.2 : Les compétiteurs peuvent avoir de la publicité sur leur équipement technique personnel
etc…) en plus des marques de fabrique originelles
E.2.3 : La publicité se référant aux articles E.2.1 et E.2.2 ne peut excéder 400cm² par article. Les
maillots et
les dossards ne sont pas couverts par cet article, pour ceux-ci la surface
publicitaire est libre.
Le reste sans changement Date d'application (mention obligatoire) : Immédiate
Nombre de votants Circulaire d'information n°491 Procès-verbal de la réunion du Comité Directeur 17 & 18 mai 2014 – Holiday Inn (Noisy le Grand) Numéro d'ordre (à attribuer à la réception) 1 DM Commission sportive Cibles Objet de la modification (Argumentaire) : Quotas aux championnats de France sal e 2015
Nommer le règlement concerné : Référence de l'article (page, article, paragraphe) : Ancien texte 2 : NIO Nouveau texte 2 : (respecter la mise en forme pour la rédaction- mettre en rouge les modifications partielles) ISS Arc Classique
Arc à Poulies
Benjamins
Vétérans
Super Vétérans

Total : 608
Date d'application (mention obligatoire) :
Saison 2015 (1er septembre 2014)
Nombre de votants Circulaire d'information n°491 Procès-verbal de la réunion du Comité Directeur 17 & 18 mai 2014 – Holiday Inn (Noisy le Grand) Numéro d'ordre (à attribuer à la réception) 1 DM Objet de la modification (Argumentaire) : Les classements
« Simplification de la gestion des scores »
Nommer le règlement concerné : Référence de l'article (page, article, paragraphe) :
C. LES COMPETITEURS : REGLES ADMINISTRATIVES ET SPORTIVES
C.5 QUALIFICATIONS / SELECTIONS AUX CHAMPIONNATS DE FRANCE / CLASSEMENTS NATIONAUX
IO Ancien texte 2 : Nouveau texte 2 : (respecter la mise en forme pour la rédaction- mettre en rouge les modifications partielles) Le document est en annexe. Date d'application (mention obligatoire) : 1er septembre 2014
Nombre de votants Circulaire d'information n°491 Procès-verbal de la réunion du Comité Directeur 17 & 18 mai 2014 – Holiday Inn (Noisy le Grand) Numéro d'ordre (à attribuer à la réception) 1 DM Proposé par : Commission Sportive Cibles / Commission Médicale Objet de la modification (Argumentaire) : Modification des catégories jeunes
Nommer le règlement concerné : Règlements Généraux – Tableaux des catégories Tir en Sal e Référence de l'article (page, article, paragraphe) : IO C.5. 1.3. – tableaux des catégories ISS MM Ancien texte 2 : Nouveau texte 2 : (respecter la mise en forme pour la rédaction- mettre en rouge les modifications partiel es) Dans la catégorie Jeune arc nu Tir en Sal e, seule la catégorie cadet est ouverte.
Date d'application (mention obligatoire) : Nombre de votants Circulaire d'information n°491 Procès-verbal de la réunion du Comité Directeur 17 & 18 mai 2014 – Holiday Inn (Noisy le Grand) Numéro d'ordre (à attribuer à la réception) 1 DM Commission Sportive Cibles Objet de la modification (Argumentaire) : Nombre d'équipes à la finale de la coupe d'Europe des clubs
L'organisateur de la finale de la coupe d'Europe des clubs (la France en 2015) bénéficie de la possibilité d'inscrire 8 équipes. Nommer le règlement concerné : Référence de l'article (page, article, paragraphe) : MOC Ancien texte 2 : Nouveau texte 2 : (respecter la mise en forme pour la rédaction- mettre en rouge les modifications partielles) Le comité directeur acte la sélection de 8 équipes à la finale de la Coupe d'Europe des Clubs en France, dont une place pour l'équipe masculine et une pour l'équipe féminine attribuées au club organisateur (Rennes). Les autres places sont attribuées en fonction du classement de la DN1. Date d'application (mention obligatoire) : Saison 2015 (1er septembre 2014)
Nombre de votants Circulaire d'information n°491 Procès-verbal de la réunion du Comité Directeur 17 & 18 mai 2014 – Holiday Inn (Noisy le Grand) Numéro d'ordre (à attribuer à la réception) 1 DM 2014_46_NAT
Commission sportive tir nature/3D Objet de la modification (Argumentaire) : Période sélective critérium 2013
Le critérium du tir nature se déroule lors du championnat de France qui était initialement prévu le 3éme week-end de mai. L'accès au site par le club organisateur n'a été obtenu qu'aux dates des 6, 7 et 8 juin. Nommer le règlement concerné :
TIR NATURE

Référence de l'article (page, article, paragraphe) :
IO D. LE CRITERIUM DE FRANCE PARCOURS NATURE
ISS
M D.1.3 LA PERIODE DE SELECTION
Ancien texte 2 : Nouveau texte 2 : (respecter la mise en forme pour la rédaction- mettre en rouge les modifications partielles) Le comité directeur, sur proposition de la commission, décide de prolonger la période de sélection pour le critérium de tir nature 2014, jusqu'au week-end des 17 & 18 mai inclus. Date d'application (mention obligatoire) : Immédiat
Nombre de votants Circulaire d'information n°491 Procès-verbal de la réunion du Comité Directeur 17 & 18 mai 2014 – Holiday Inn (Noisy le Grand) Numéro d'ordre (à attribuer à la réception) 1 DM 2014_47_MED
Commission médicale Objet de la modification (Argumentaire) : La commission souligne des incohérences dans la nomination du médecin fédéral entre le règlement médical et le règlement intérieur. Nommer le règlement concerné : REGLEMENT INTERIEUR Référence de l'article (page, article, paragraphe) : 3 : Les commissions du comité directeur 3.2. Composition des commissions prévues dans les statuts N
IO 3.2.3. Commission médicale
ISS
M
MO Ancien texte 2 : Le médecin Fédéral, choisi par le Comité Directeur en accord avec le Directeur Technique National, est membre de droit de la commission Nouveau texte 2 : (respecter la mise en forme pour la rédaction- mettre en rouge les modifications partielles) Le médecin fédéral est désigné par le comité directeur sur proposition du président Date d'application (mention obligatoire) : Proposition à valiser par l'assemblée générale
Nombre de votants Circulaire d'information n°491 Procès-verbal de la réunion du Comité Directeur 17 & 18 mai 2014 – Holiday Inn (Noisy le Grand) Numéro d'ordre (à attribuer à la réception) 1 DM 2014_48_MED
Commission médicale Objet de la modification (Argumentaire) :
Mise à jour suite à de nouveaux textes applicables en France.
Nommer le règlement concerné : Guide du médecin fédéral
Référence de l'article (page, article, paragraphe) : 3.2 La lutte contre le dopage
Ancien texte 2 :
ISS Nouveau texte 2 : (respecter la mise en forme pour la rédaction- mettre en rouge les modifications partielles) MO  Quel type de formulaire faut-il utiliser ? C Le formulaire de demande d'AUT abrégé était strictement réservé aux glucocorticoïdes par voie non systémique et aux béta-2-mimétiques inhalés. Le nouveau code des standards de l'A.M.A. 2008 a été signé par la France, de ce fait l'AUT abrégé est - Tous les béta2 agonistes y compris tous leurs isomères optiques s'il y a lieu sont interdits, sauf le salbutamol inhalé (ventoline, airomir, asmasal) à la dose maximale 1600 microgrammes par 24 heures, le formotérol inhalé (foradil, formoair) à la dose maximale délivrée de 54 microgrammes par 24 heures) et le salmétérol (serevent) administré par inhalation conformément au schéma d'administration thérapeutique recommandés par les fabricants. La présence dans l'urine de salbutamol à une concentration supérieure à 1000 ng/ml ou de formotèrol à une concentration supérieure à 40 ng/ml sera présumée ne pas être une utilisation thérapeutique intentionnel e et sera considérée comme un résultat d'analyse anormal, à moins que le sportif ne prouve par une étude pharmacocinétique contrôlée que ce résultat anormal est bien la conséquence de l'usage d'une dose thérapeutique par inhalation jusqu'à la dose maximale indiquée ci-dessus… » (Le reste sans changement) Date d'application (mention obligatoire) : Immédiate
Nombre de votants Circulaire d'information n°491 Procès-verbal de la réunion du Comité Directeur 17 & 18 mai 2014 – Holiday Inn (Noisy le Grand) Annexe motion 2014_40_CNA

Texte en noir : pas de modification (une grande partie a été déplacée sans modification du contenu)
Texte en bleu : supprimé, nouveau texte ou ajouts

Cette première partie traite des arbitres et de l'arbitrage. Le manuel "Constitution et Règlements de la FITA
WA" (disponible à la FFTA), relatif aux statuts et règlements administratifs de la FITA WA, ainsi que certains articles, ne sont pas reproduits ici. Il complétera l'information présente dans cet ouvrage, destinée plus particulièrement aux arbitres, dirigeants, cadres et compétiteurs… Les arbitres sont des licenciés de la FFTA. Bénévolement, ils acceptent : • de recevoir une formation spécifique comprenant l'étude de règlements précis et souvent • de passer après un stage un examen écrit ; • de maintenir leurs connaissances à jour par l'étude des modifications continuelles des règlements émanant aussi bien de la FITA WA que de la FFTA ; • de consacrer de nombreux week-ends dans l'année pour assurer leur charge. Les arbitres exercent leur fonction dans un esprit d'équité et de respect des règles qui sont les mêmes pour tous. Ils méritent reconnaissance… Leur fonction, parfois ingrate, est indispensable.
A. LES ARBITRES
A.1 LES REGLES ETHIQUES DU CORPS ARBITRAL DE LA FFTA
A.1.1 Code Moral de l'Arbitre et du jeune arbitre
./. inchangé
5. Les arbitres doivent garder, à touts moments tout moment, un esprit résolu et faire la part des choses. Ils doivent donner le bon exemple et ne pas perdre le contrôle de leurs émotions ou de leur bon
A.2 L'ORGANISATION DU CORPS ARBITRAL AU SEIN DE LA FFTA

./. inchangé

A.2.1.2 FONCTIONNEMENT
• la CNA est présidée par un membre élu du Comité Directeur de la FFTA ; elle nomme parmi ses membres un secrétaire et un secrétaire-adjoint. • le secrétaire est chargé du suivi des examens (convocations, validation, stages), de la rédaction des PV de réunions ; • le secrétaire adjoint est chargé du suivi administratif du fichier des arbitres (validation des cartes d'arbitre, fonctions, niveaux). • les membres de la CNA se répartissent les tâches administratives qui lui incombent et particulièrement − la rédaction des PV de réunions ; − la gestion des examens d'arbitres (inscriptions, rédaction des sujets, envoi aux ligues, correction, jury, édition et diffusion des résultats) ; − le suivi du fichier des arbitres ; Circulaire d'information n°491 Procès-verbal de la réunion du Comité Directeur 17 & 18 mai 2014 – Holiday Inn (Noisy le Grand) − la col ecte des PV des prestations de serment et l'édition des cartes d'arbitre ; − l'établissement des listes de distribution des équipements des nouveaux arbitres : tenues (sur commande), mallettes.
A.2.1.3 MISSIONS ET PREROGATIVES
• Veiller à la formation des arbitres ; o définir les modalités et référentiels des formations, des examens ; o organisation de recyclage la formation continue ; o assurer le contrôle des connaissances ; o définir les prestations de serment ; • Réunir et assurer la formation des PCRA et des formateurs ; A.2.1.4 LE CONSEIL FEDERAL D'ARBITRAGE

inchangé

A.2.2 LA FILIERE ARBITRE
Le Comité Directeur de la FFTA a validé la restructuration du corps arbitral, telle que définie par la CNA. La restructuration du corps arbitral, telle que proposée par la CNA, a été validée par le Comité Directeur de la FFTA (17 et 18 mai 2014).
A.2.2.1 DEFINITIONS LE SCHEMA DE LA FILIERE ARBITRE - MISSIONS ET PREROGATIVES
Corps d'Arbitres Assistants :
Ce corps répond aux recommandations des directeurs de tir pour toutes les compétitions sur cibles anglaises ainsi qu'aux besoins de chronométreurs lors des Parcours Nature et 3D.
Arbitres Fédéraux :
Le corps arbitral est structuré selon le schéma suivant : o Jeune Arbitre ; o Arbitre Assistant (jusqu'à fin 2015) ; o Arbitre Fédéral / Arbitre Formateur ; o Arbitre National o Arbitre Continental / International. Parmi les arbitres fédéraux, il n'y a pas de "hiérarchie" entre l'Arbitre Fédéral et l'Arbitre Formateur. Ce dernier est un Arbitre Fédéral qui accepte, après une formation spécifique, de prendre en charge la formation des candidats aux fonctions d'Arbitre Assistant ou d'Arbitre Fédéral. − Jeunes Arbitres :
Une formation et une validation adaptées ont été mises en place en 2010 pour les jeunes (à partir de 14 ans) désireux de s'investir dans la mission d'arbitrage. Le but recherché :
- Reconnaître la mission d'arbitrage des jeunes, - Inciter les jeunes à s'engager dans la voie de l'arbitrage le plus tôt possible, pour assurer le renouvellement des arbitres et cela dans toutes les disciplines, Circulaire d'information n°491 Procès-verbal de la réunion du Comité Directeur 17 & 18 mai 2014 – Holiday Inn (Noisy le Grand) - Constituer une pépinière d'arbitres pour pouvoir susciter des vocations au niveau national et international (la limite d'âge et les conditions pour devenir Arbitre International impliquent une formation précoce). Prérogatives 1 - Droits : le "Jeune Arbitre" a les mêmes droits qu'un arbitre adulte.
− Il peut arbitrer des concours jeunes ; − Il peut arbitrer des concours adultes jusqu'au niveau du Championnat Départemental. 2 - Responsabilités :
− Il est "Arbitre Assistant" dans toutes les disciplines. − Il peut juger les cordons. − Il peut diriger le tir et gérer les feux ou chronométrer les temps de tir. Dans son option, il peut en plus : − Gérer les incidents de tir ; − Prendre les sanctions prévues au règlement en cas d'infraction ; − Il ne peut pas être responsable d'un concours "normal' ; − Il peut être responsable d'un concours jeunes. − Arbitres Assistants :
La fonction d'arbitre assistant répond aux recommandations des directeurs de tir pour toutes les compétitions sur cibles anglaises ainsi qu'aux besoins de chronométreurs lors des Parcours Nature et 3D. Il peut participer à l'arbitrage dans la limite des prérogatives définies ci-après mais ne peut être responsable d'une compétition. Prérogatives 1. Prérogatives générales (dans toutes les disciplines) − Il peut intervenir pour juger la valeur d'une flèche. − Il n'a pas autorité pour supprimer la valeur d'une flèche. − Il peut intervenir en cas de nécessité concernant la sécurité. − Il indique aux arbitres fédéraux toute infraction ou tout problème dont il a pu être témoin mais ne peut jouer directement aucun rôle disciplinaire. 2. Prérogatives particulières − Fita, Salle, Fédéral : il peut exercer les fonctions de Directeur des Tirs. − Tir en Campagne : s'il observe un dépassement de temps, il en fait la remarque orale au(x) concurrent(s) et inscrit cet avertissement sur la feuil e de marque en indiquant l'heure de l'intervention, le numéro de la cible et en apposant sa signature. − Parcours Nature et 3D : il peut occuper le poste de chronométreur. S'il observe un dépassement de temps, il en fait la remarque orale au(x) concurrent(s) et inscrit cet avertissement sur la feuil e de marque en indiquant l'heure de l'intervention, le numéro de la cible et en apposant sa signature.
La formation, l'examen et la nomination d'arbitres assistants sont supprimés à compter du 1er janvier
− Arbitres Fédéraux :
L'arbitre fédéral peut arbitrer toute compétition inscrite au calendrier fédéral dans son(ses) option(s). Parmi les arbitres fédéraux, il n'y a pas de "hiérarchie" entre l'Arbitre Fédéral et l'Arbitre Formateur. Ce dernier est un Arbitre Fédéral qui accepte, après une formation spécifique, de prendre en charge la formation des candidats aux fonctions de Jeune Arbitre ou d'Arbitre Fédéral. Prérogatives Circulaire d'information n°491 Procès-verbal de la réunion du Comité Directeur 17 & 18 mai 2014 – Holiday Inn (Noisy le Grand) − L'Arbitre Fédéral peut participer à l'arbitrage de toutes les compétitions inscrites au calendrier officiel de la FFTA en dehors de son option, jusqu'au championnat départemental, en exécutant uniquement les tâches suivantes :  Chronométrage  Jugement des cordons  Directeur des tirs − Il peut être président de la commission des arbitres d'une compétition, jusqu'au niveau régional, dans son/ses option(s) − Il peut devenir "arbitre formateur" après avoir suivi une formation spécifique. − Il peut devenir membre de la CNA. − Il peut postuler à la fonction d'Arbitre National (voir ci-dessous) en fonction des besoins de la − Il peut postuler à la fonction d'Arbitre Continental en fonction des besoins de la FFTA. − Arbitres Nationaux :
L'arbitre fédéral, après réussite à un examen spécifique (écrit et pratique) assuré par la CNA, peut devenir Arbitre National dans une ou plusieurs options et ainsi accéder à la présidence de la commission des arbitres d'une compétition de niveau national dans son (ses) option(s). L'examen d'arbitre national est mis en place ponctuellement selon les besoins de la FFTA. − Arbitres Continentaux - Internationaux :
Les postulants Arbitres Continentaux, sont choisis parmi les arbitres Nationaux, en fonction des besoins de la FFTA, sur proposition de la Commission Nationale des Arbitres et accord du Comité Directeur de la FFTA.
A.2.2.2 LA FORMATION DES ARBITRES ET LES EXAMENS

A.2.2.2.1 CANDIDATS JEUNES ARBITRES
Conditions de candidature
Pour entrer en formation d'arbitre, le jeune candidat devra : − Avoir deux ans de licence ; − Avoir pratiqué la compétition ; − Etre âgé de 14 ans au moins et de 17 ans au plus (au delà de 17 ans, le candidat suivra la filière adultes) ; − Faire acte de candidature par l'intermédiaire de son Président de club qui transmettra avec avis au P.C.D.A., qui transmettra lui-même avec avis au P.C.R.A. Accord Parental
− La candidature doit faire l'objet d'un accord parental écrit ainsi que d'une autorisation de transport pour les déplacements ; − Les parents doivent s'engager à faire suivre le cursus au jeune ainsi qu'à effectuer, si nécessaire, les transports (modèles établis par la F.F.T.A.). I. LA FORMATION
A. REMARQUE PREALABLE SUR L'ORGANISATION DE LA FORMATION − La formation comporte des périodes de formation théorique et des arbitrages, − La répartition de la formation est laissée à l'appréciation des P.C.R.A. − Les journées théoriques pourront, en fonction des conditions locales, soit être incluses dans les journées adultes, soit constituer des sessions spécifiques. − Leur nombre indiqué est un MINIMUM. le nombre maximum est à l'appréciation du P.C.R.A. Circulaire d'information n°491 Procès-verbal de la réunion du Comité Directeur 17 & 18 mai 2014 – Holiday Inn (Noisy le Grand) − La formation pratique en arbitrage peut commencer en même temps que la formation théorique. − Le suivi de la formation est assuré par un "Livret de formation". B. FORMATION DE BASE 1 - Tronc commun
Le candidat Jeune Arbitre suit une formation TRONC COMMUN complète : − "Potasse" individuellement le règlement ; − A des cours sur une journée au moins (ou 2 demi journées) basés sur des études de cas et des questions/réponses ; − Passe un examen QCM 50 questions (cet examen doit être un véritable QCM : 1 question et 3 réponses proposées) ; Le candidat doit obtenir 14/20 au QCM (35 bonnes réponses sur 50). 2 - Jugement des cordons
Le candidat Jeune Arbitre suit OBLIGATOIREMENT une formation sur le jugement des cordons: − Cette formation peut faire partie des journées du §1 ci-dessus. El e doit lui permettre de connaître les règles sur les cordons et d'être en mesure de juger correctement les cordons (position corporelle, utilisation de la loupe, relations avec les archers, annonce du résultat. ) ; − Passe un examen de jugement des cordons. 3 - Option générale
Le candidat Jeune Arbitre suit OBLIGATOIREMENT une formation toutes options : − Cette formation a pour but de donner au Jeune Arbitre une connaissance générale de toutes les − Cours sur 2 jours ou 4 demi-journées ; − Formation basée sur des études de cas et des questions/réponses ; − Passe un examen QCM 50 questions (cet examen est un véritable QCM : 1 question et 3 réponses Les questions sont réparties ainsi : Cibles anglaises : 20 questions Tir en Campagne : 15 questions Tir sur Cibles 3D : 10 questions Tir Nature : 5 questions Le candidat doit obtenir 14/20 au QCM (35 bonnes réponse sur 50). Nota : les examens "Tronc Commun" et "Option Générale" pourront être passés le même jour. Leur organisation fera l'objet d'une concertation entre la C.N.A. et les P.C.R.A. Les questions sont nationales. L'examen est corrigé par la C.N.A., à l'exception du jugement des cordons qui est validé par les P.C.R.A. 4 - Validation
La prestation de serment du candidat jeune arbitre (le même serment que celui des adultes) se
fera, après obtention des 3 examens (QCM tronc commun + jugement des cordons + QCM
options), aussi tôt que possible.
Le candidat est alors nommé « Jeune Arbitre stagiaire ». Il peut juger les cordons et a les mêmes droits et prérogatives que l'arbitre stagiaire adulte. A l'issue de cette formation, le "Jeune Arbitre" est "stagiaire". Il a. Il a le droit de juger les cordons dès que l'examen de jugement des cordons a été obtenu. Circulaire d'information n°491 Procès-verbal de la réunion du Comité Directeur 17 & 18 mai 2014 – Holiday Inn (Noisy le Grand) C. FORMATION PRATIQUE 1 - Stage pratique
− Le "Jeune Arbitre stagiaire" choisit obligatoirement une option selon ses goûts ou les pratiques dominantes dans sa région. Les options sont les mêmes que pour les adultes : FITA, Fédéral- Beursault, Tir en Campagne, Nature-3D. − Il doit effectuer au moins TROIS arbitrages dans cette option.
− Au cours des arbitrages, il est encadré par un formateur, qui doit lui laisser une large initiative (le formateur ne sera pas, autant que possible, l'arbitre responsable du concours). − Il a le droit de juger les cordons (soit en double, soit seul en fonction du stade de sa formation sur les 'jugements de cordon). − Il doit OBLIGATOIREMENT procéder seul à une inspection complète de terrain. Le formateur
n'intervenant que pour rétablir les erreurs. 2 - Validation des acquis
A la fin de ce stage pratique, sur le rapport favorable du formateur ou de l'ensemble des formateurs qui l'ont suivi, son option est validée. D. PRESTATION DE SERMENT A l'issue de cette formation le "Jeune Arbitre" prête le serment des arbitres (le même que celui des II. De "JEUNE ARBITRE" à "ARBITRE"
A. PRATIQUE − Le Jeune Arbitre doit arbitrer autant que possible dans son option. Chaque arbitrage effectué par le Jeune Arbitre fait l'objet d'un rapport spécifique et confidentiel adressé au P.C.R.A. Dans la mesure du possible, un arbitre formateur sera présent sur le concours pour suivre le Jeune Arbitre et rédigera le rapport. A défaut, le suivi du Jeune Arbitre et le rapport seront effectués par l'arbitre responsable du concours, ou par un arbitre fédéral désigné à cet effet. − Il doit effectuer au moins TROIS arbitrages dans son option pour lui permettre de valider ses
acquis pratiques. B. FORMATION CONTINUE Entre 17 et 18 ans, le Jeune Arbitre doit suivre une remise à niveau : − du tronc commun ; − de son option. Cette remise à niveau peut correspondre aux formations continues obligatoires des Arbitres C. VALIDATION DES ACQUIS A l'issue de cette période, et dès que le Jeune Arbitre a atteint l'âge de 18 ans, une commission régionale composée : du P.C.R.A., du P.C.D.A., des formateurs, juge de la validation des acquis du Si la commission considère que le Jeune Arbitre doit avoir un complément de formation, el e peut lui fixer des conditions complémentaires (formation théorique et /ou pratique) avant de rendre sa Une décision favorable permet au Jeune Arbitre de devenir : ARBITRE FEDERAL DANS SON OPTION.
Les modules et options proposés aux jeunes arbitres s'articulent selon le même tableau que celui des arbitres fédéraux ci-dessous. Circulaire d'information n°491 Procès-verbal de la réunion du Comité Directeur 17 & 18 mai 2014 – Holiday Inn (Noisy le Grand)
A.2.2.2.2 CANDIDATS ARBITRES FEDERAUX

Candidats arbitres fédéraux et candidats arbitres assistants :
Pour entrer en formation, le candidat arbitre fédéral ou assistant, sous contrôle et la responsabilité du PCRA et/ou du Responsable Régional des Formations d'Arbitres : doit être âgé de moins de 65 ans le jour où il fait acte de candidature à une formation d'arbitre (il est évident que cette formation débutera le plus rapidement possible après le dépôt de la candidature). Un candidat ayant le bénéfice d'une épreuve pourra passer la totalité de l'option, même atteint par la limite d'âge. doit avoir une ancienneté minimum de 24 mois de licence et une pratique en compétition le jour où il fait acte de candidature à une formation d'arbitre. Le candidat est suivi tout au long de sa formation par un arbitre formateur. Il doit suivre sa formation, passer son examen et prêter serment dans la ligue dans laquelle il détient sa licence fédérale. Si, pour des raisons exceptionnelles, une de ces trois situations s'avérait impossible à réaliser, le candidat pourrait s'adresser à une autre ligue. Dans ce cas, l'accord préalable de la CNA est obligatoire. Cet accord ne pourra être donné que sur avis favorables des deux PCRA concernés. Les deux PCRA doivent échanger toutes les informations concernant le "cursus" (formation) du candidat. Le suivi, durant l'année de stage de ce nouvel arbitre, sera réalisé par le PCRA de la ligue dans laquelle cet arbitre est inscrit. Les examens d'arbitre sont : Toutes options ou Option… (FITA, Tir en Campagne, Nature/3D, Beursault). Les examens se préparent par modules qui sont acquis en contrôle continu.

Conditions d'entrée en formation
Etre âgé de moins de 65 ans au jour du dépôt de la candidature à une formation d'arbitre (il est évident que cette formation débutera le plus rapidement possible après le dépôt de la candidature). Un candidat ayant le bénéfice d'une épreuve pourra passer la totalité de l'option, même atteint par la limite d'âge. Avoir une licence FFTA en cours de validité. Justifier au jour du dépôt de la candidature d'une ancienneté minimum de 24 mois de licence et d'une pratique en compétition. Ne pas avoir subi de sanction fédérale au cours des 5 années précédentes. Faire acte de candidature par écrit par l'intermédiaire de son président de club auprès du PCRA (ou du PCDA ou du responsable régional des formations d'arbitres)
Formation
Le contenu de la formation est réparti en modules dont une partie est commune à toutes les options (tronc
commun) et dont les autres sont spécifiques des options choisies par le candidat La FFTA (organisation, filière sportive….) Règlements généraux Médecine sportive (contres indications, dopage…) Psychopédagogie (attitudes, régime conflictuel…) Sécurité – Chronométrage – Marque FITA (individuel et par équipe) Nomenclature réservée Tir en Campagne (individuel et par équipe) Circulaire d'information n°491 Procès-verbal de la réunion du Comité Directeur 17 & 18 mai 2014 – Holiday Inn (Noisy le Grand) Nomenclature réservée Nomenclature réservée Parcours nature (individuel et par équipe) Tir 3D (individuel et par équipe) Tronc commun et Options : UNE OPTION = TRONC COMMUN (Modules I, II, III, IV, V) + SPECIALITE
SPECIALITES :
FITA-Salle
Modules VI, VII, VIII Tir en Campagne
Nature / 3D
Modules XIII, XIV Modules VIII, XV L'obtention des modules d'une option permet de se présenter à l'examen écrit d'Arbitre Fédéral, option… L'obtention de tous les modules permet de se présenter à l'examen écrit d'Arbitre Fédéral, toutes options. L'examen est national, il se déroule le même week-end, sous le contrôle du PCRA. Le Président de Ligue doit être invité. Tous les questionnaires (arbitres assistants et arbitres fédéraux) sont établis par la CNA. Le passage des examens est centralisé au niveau des ligues. Les corrections sont assurées par la CNA. Le candidat passe tout d'abord l'examen de candidat arbitre qui consiste en 100 questions (une partie Q.C.M., une partie questions basiques avec réponses courtes issues du présent Manuel). Avec l'obtention de l'attestation d'aptitude au jugement des cordons (Module V) et de cet examen, le candidat arbitre conserve son statut pendant les 4 sessions suivant la date de réussite de l'examen. Avant la fin des 4 sessions, le candidat arbitre devra passer une ou plusieurs options pour devenir arbitre fédéral. Si le candidat n'obtient aucune option avant la fin des 4 sessions, le candidat arbitre perd son titre et devra repasser l'examen initial. La prestation de serment et la remise de la tenue ne se feront qu'une fois l'examen d'arbitre fédéral Pour les arbitres assistants ancienne formule, un délai de 2 ans à partir de la date d'application de cette mesure est appliqué pour passer une option et devenir arbitre fédéral (Application au 01/01/2014) L'impétrant, après avoir prêté serment, est nommé « Arbitre Fédéral, option(s) » ou « Toutes Options stagiaire ». Il assumera toutes les tâches de la fonction, à l'exception de la responsabilité des championnats régionaux (et nationaux !). Il deviendra "Arbitre fédéral" après une période probatoire au cours de laquelle il aura arbitré, par option obtenue, 1 compétition + 1 en tant que responsable sous le contrôle d'un arbitre titulaire de l'option, avec rapport de celui-ci. La formation est assurée par la Commission Régionale des Arbitres avec le suivi d'un arbitre "formateur" tout au long du cursus du candidat. Elle comporte la validation des modules 1 + 2 + 3 + 4 + 5 + les modules de la spécialité choisie par le candidat ou tous les modules pour devenir Arbitre Fédéral "Toutes Options" ; Cette validation s'opère au travers de contrôles des connaissances des règlements sportifs fédéraux et de stages (théoriques et pratiques) sur la gestion et l'organisation d'une compétition.
Les modules sont acquis en contrôle continu, sous la responsabilité du formateur qui renseigne le carnet
de formation.
Circulaire d'information n°491 Procès-verbal de la réunion du Comité Directeur 17 & 18 mai 2014 – Holiday Inn (Noisy le Grand) L'obtention des modules d'une option permet de se présenter à l'examen écrit d'Arbitre Fédéral, option… L'obtention de tous les modules permet de se présenter à l'examen écrit d'Arbitre Fédéral, toutes options. Age minimum requis : 18 ans au jour de l'examen écrit.
L'examen écrit comporte l'épreuve tronc commun et l'épreuve spécifique de chacune des spécialités (options) choisies par le candidat. Les épreuves des spécialités Tir sur cible anglaises, Tir en Campagne, Nature/3D comportent obligatoirement des questions sur le tir par équipes de la discipline. L'examen écrit est national, il se déroule dans la ligue sous le contrôle du PCRA, le même week-end pour toutes les ligues. Le Président de Ligue doit être invité. Tous les questionnaires (tronc commun et spécialités) sont établis par la CNA. Les corrections sont assurées L'épreuve tronc commun consiste en 100 questions dont une partie Q.C.M. et une partie questions basiques avec réponses issues du présent manuel. Avec l'obtention de l'attestation d'aptitude au jugement des cordons (Module V) et de l'épreuve tronc commun, le candidat arbitre conserve son statut pendant les 4 sessions suivant la date de réussite à l'examen tronc commun. il peut alors juger les cordons. Avant la fin des 4 sessions, le candidat arbitre devra passer une ou plusieurs options pour devenir arbitre fédéral. Cette (ces) option(s) peut (peuvent) être présentée(s) en même temps que le tronc commun si le formateur le juge opportun. S'il n'obtient aucune option avant la fin des 4 sessions, le candidat arbitre perd son titre et devra repasser l'épreuve tronc commun. Pour les arbitres assistants en fonction au 1er janvier 2014, un délai de 2 ans à partir de cette date est accordé pour passer une option et devenir arbitre fédéral. Au delà de ce délai, le candidat devra repasser l'épreuve tronc commun. Cas particulier : Le candidat doit suivre sa formation, passer son examen et prêter serment dans la ligue dans laquel e il détient sa licence fédérale. Si, pour des raisons exceptionnel es, une de ces trois situations s'avérait impossible à réaliser, le candidat pourrait s'adresser à une autre ligue. Dans ce cas, l'accord préalable de la CNA est obligatoire. Cet accord ne pourra être donné que sur avis favorables des deux PCRA concernés. Les deux PCRA doivent échanger toutes les informations concernant le "cursus" (formation) du candidat. Une fois l'examen obtenu, le suivi, durant l'année de stage de ce nouvel arbitre, sera réalisé par le PCRA de la ligue dans laquel e le stagiaire est licencié.
Validation
La prestation de serment du candidat arbitre et la remise de la tenue se feront, après obtention de
l'examen d'arbitre fédéral (tronc commun + au moins une option), aussi tôt que possible.
Le candidat est alors nommé « Arbitre Fédéral, option(s). ou Toutes Options stagiaire ». Il peut alors juger les cordons et assumer toutes les tâches de la fonction, à l'exception de la responsabilité des championnats régionaux et nationaux. Il deviendra "Arbitre fédéral" après une période probatoire au cours de laquel e il aura arbitré, par option
obtenue, 1 compétition + 1 en tant que responsable sous le contrôle d'un arbitre titulaire de l'option, avec
rapport de celui-ci.
Frais des candidats arbitres fédéraux : les différents frais inhérents aux formations d'arbitres sont à la charge des candidats. Cependant, sur leur demande, ils peuvent éventuel ement obtenir une prise en charge totale ou partielle de leur frais, par le club, le département ou la ligue. Circulaire d'information n°491 Procès-verbal de la réunion du Comité Directeur 17 & 18 mai 2014 – Holiday Inn (Noisy le Grand)
A.2.2.2.3 CANDIDATS ARBITRES INTERNATIONAUX

Formation
Le postulant à une place d'Arbitre International s'investit dans sa formation : - stages préparatoires ; - réponse aux "Etudes de cas" de la WA ; - participation à l'arbitrage de compétitions internationales organisées par la FFTA, sur invitation de clubs français ou étrangers ou de fédérations étrangères. Examen et validation
C'est à l'occasion d'un séminaire ou d'une conférence de juges internationaux de la WA ou de la WAE qu'il sera convoqué pour passer l'examen d'Arbitre Continental. Après la réussite à cet examen, il sera déclaré Juge Continental. Une procédure analogue lui permettra éventuel ement de devenir, selon les places disponibles, Candidat Juge International puis Juge International. Le nombre de Juges Internationaux autorisés au sein de la FFTA est défini par le Comité des Juges de la WA. L'Arbitre International doit s'investir, au sein de la FFTA, dans la formation des arbitres français.
A.2.2.3 supprimé

A.2.2.4 SUPPRIME

A.2.2.5 SUPPRIME

A.2.2.6 DISPOSITIONS OBLIGATOIRES
• Prestation de serment des nouveaux arbitres
Le PCRA qui est le référent de la CNA au sein de la Ligue a pour mission d'organiser, chaque fois que nécessaire, en accord avec la Ligue, la prestation de serment des nouveaux Arbitres Fédéraux, Arbitres Assistants et Jeunes Arbitres, afin que ceux-ci puissent officier le plus rapidement possible après la réussite Cependant, ils ne peuvent pas officier tant qu'ils n'ont pas prêté serment et qu'ils ne sont pas en possession de leur carte d'arbitre qui peut leur être demandée par les organisateurs et les compétiteurs. • Délivrance de la carte d'arbitre
• Validation des cartes d'arbitre
Les cartes d'arbitre sont validées chaque année par le PCRA, lors d'une réunion annuel e de recyclage formation continue. Un arbitre, qui restera sans activité pendant un an ou plus, devra participer à une remise à jour de ses connaissances, sous la responsabilité du PCRA, avant de reprendre l'arbitrage. • Duplicata de carte d'arbitre

A.3 LA COMMISSION REGIONALE DES ARBITRES

A.3.1 COMPOSITION

A.3.2 MISSIONS ET PREROGATIVES
- assurer la formation des Jeunes Arbitres, Arbitres Assistants et des Arbitres Fédéraux ; Circulaire d'information n°491 Procès-verbal de la réunion du Comité Directeur 17 & 18 mai 2014 – Holiday Inn (Noisy le Grand) - désigner les arbitres des compétitions officielles de la ligue, sur proposition des commissions départementales ; - désigner le nombre d'arbitres nécessaires au bon fonctionnement des championnats de France se déroulant dans la ligue ; - veiller au respect des règles déontologiques des arbitres ; - décentraliser, au besoin, son activité par la création de Commissions Départementales des Arbitres.
A.3.3 ROLES ET DEVOIRS DU PCRA

Le PCRA est chargé :
- d'être le correspondant et le collaborateur de la CNA dans sa ligue ; - de diriger la formation théorique et pratique des postulants arbitres ; - d'organiser les examens ; - de surveil er le déroulement de l'écrit de l'examen d'arbitre ; - de contrôler l'activité des arbitres de sa ligue : il transmet, chaque année au secrétariat de la CNA un rapport/bilan sur l'arbitrage dans sa ligue, accompagné de la liste complète des arbitres en activité (avec options choisies), des arbitres radiés ou en cessation d'activité et des stagiaires ; - d'organiser annuel ement et d'animer une réunion de recyclage formation continue (au minimum) des arbitres de sa ligue ; - de valider (ou non) chaque année les cartes des arbitres de sa ligue ; - de désigner, en fonction de l'organisation choisie par la ligue, un responsable arbitre par compétition, le ou les assistants, le ou les remplaçants. L'arbitre responsable d'un concours, le ou les arbitres fédéraux, les assistants ou les jeunes arbitres devront, en cas de défection de leur part, s'assurer de leur remplacement, prévenir l'organisateur du concours et le PCRA et/ou le responsable arbitre
A.3.4 ET SUIVANTS
Circulaire d'information n°491 Procès-verbal de la réunion du Comité Directeur 17 & 18 mai 2014 – Holiday Inn (Noisy le Grand) Annexe motion 2014_43_CIBLES
C.5 QUALIFICATIONS / SELECTIONS AUX CHAMPIONNATS DE FRANCE / CLASSEMENTS NATIONAUX
Les règles de qualifications et de sélections ainsi que les modalités financières d'inscription sont publiées dans le guide calendrier annuel.
Les Qualifications : elles ne s'appliquent qu'au Beursault, discipline pour laquel e il existe des planchers de

Les Sélections : s'appliquent aux disciplines pour lesquelles il existe un classement national. Un arrêté
sélectif sert à établir la liste des participants retenus en Tir en Salle, Fita, Fédéral, Tir en Campagne,
Parcours Nature et Tir sur Cibles 3D.
C.5.1 Qualifications / Sélections aux Championnats de France Individuels
C.5.1.1 QUALIFICATION ET PROCEDURE D'INSCRIPTION AU CHAMPIONNAT DE FRANCE DE TIR BEURSAULT C.5.1.2 Sélection : Mode de sélection aux Championnats de France individuels de Tir en Salle, Fita,
Fédéral, Tir en Campagne, Parcours Nature et Tir sur Cibles 3D
• Il est tenu un classement national établi sur la base des 3 meil eurs scores pour toutes les
• Les classements nationaux pour les Championnats de France sont établis sur la moyenne des 3
meil eurs scores. En cas d'égalité pour la dernière place sélective entre 2 ou plusieurs compétiteurs,
on prendra en compte :
le 4ème score de chaque archer, puis le 5ème score de chaque archer, puis le 6ème score, etc. si à l'épuisement des scores enregistrés, l'égalité demeure, le plus jeune des archers à égalité sera sélectionné pour le Championnat de France en question. • Conditions de participation au championnat de France d'une discipline : 10 jours avant la date du
championnat de France, il est effectué une extraction du classement national pour établir l'arrêté
selectif. Pour participer au championnat de France, il faut entrer dans les "n" premiers de cet arrêté
sélectif. Un tableau officiel des quotas est publié par la Fédération chaque année (guide calendrier
annuel). Le nombre de sélectionnés n'est susceptible d'évoluer que dans le cas d'une évolution de la
participation d'une ou plusieurs catégorie.
• Pour connaître le classement : consulter régulièrement le classement sur Internetou le service Audiotel de la FFTA 08.92.68.18.70. Le classement évolue tout au long de la saison, en fonction de la rentrée des scores. • Chaque archer désirant participer aux Championnats de France doit faire une demande d'inscription spontanée. La FFTA publie, chaque année, les modalités d'inscription. Les classements provisoires et Circulaire d'information n°491 Procès-verbal de la réunion du Comité Directeur 17 & 18 mai 2014 – Holiday Inn (Noisy le Grand) sélectifs sont disponibles sur les services automatisés cités ci-dessus permettant aux archers de connaître leur sélection ou non. • Pour les archers des DOM-TOM, les classements seront arrêtés avant les dates d'arrêt des classements sélectifs nationaux. Les archers des DOM-TOM entrant dans les quotas gagneront leur sélection. Les dates d'arrêt de ces classements seront précisées chaque année lors de la publication du calendrier national. Les classements sont publiés de manière permanente sur : Le site Internet fédéral Le service Audiotel : 08.92.68.18.70 Circulaire d'information n°491 Procès-verbal de la réunion du Comité Directeur 17 & 18 mai 2014 – Holiday Inn (Noisy le Grand)
A/ LE CLASSEMENT NATIONAL
1. Principe
En cours de saison, pour chaque discipline, on établit un classement « Classement national provisoire ». Ce
classement est alimenté par les scores au jour le jour en fonction de leur intégration informatique par les organisateurs. Quand une catégorie scratch est ouverte, son classement est tenu en paral èle.
Le classement définitif est publié le 30 septembre.
2. Calcul
La place d'un tireur dans le classement s'obtient par une moyenne des scores calculée après la mise à jour du fichier scores par les organisateurs de compétitions. • Tir en Campagne : Ne sont pris en compte pour le classement que les scores réalisés sur des parcours de 24 cibles instal ées. Lors d'une compétition programmée sur 2 jours, si le parcours des distances inconnues n'a pas été modifié pour le 2ème jour, seuls les scores réalisés le premier jour seront pris en compte pour le classement. Concernant les parcours de 48 cibles, le score des deux « 24 cibles » est pris en compte pour le classement (soit 2 valeurs). • Parcours Nature et 3D : Les scores réalisés lors du Championnat de France ne seront pas pris en compte pour le classement national. 3. Catégories reconnues
Les catégories d'âge ouvertes dans le classement national sont les suivantes :
!!!! (Ce tableau devra être mis à jour en fonction du vote de l'harmonisation des catégories) Catégories d'arc
Catégories d'âge
Benjamins, Minimes, Cadets, Juniors, Seniors, Vétérans, Super Cadets, Juniors, Seniors, Vétérans et Super Vétérans Arc Nu (Bare Bow) Cadets, Scratch (Juniors, Seniors, Vétérans, Super Vétérans) Benjamins, Minimes, Cadets, Juniors, Seniors, Vétérans, Super Cadets, Juniors, Seniors, Vétérans et Super Vétérans Benjamins, Minimes, Cadets, Juniors, Seniors, Vétérans, Super Cadets, Juniors, Seniors, Vétérans et Super Vétérans Benjamins, Minimes, Cadets, Juniors, Seniors, Vétérans (Vétérans et Super Vétérans) Cadets, Juniors, Seniors, Vétérans (Vétérans et Super Vétérans) Arc Nu (Bare Bow) Cadets (Minimes et Cadets), Juniors, Seniors, Vétérans (Vétérans et Super Vétérans) Circulaire d'information n°491 Procès-verbal de la réunion du Comité Directeur 17 & 18 mai 2014 – Holiday Inn (Noisy le Grand) Arc Nu (Bare Bow) Benjamins, Minimes, Cadets, Juniors, Seniors, Vétérans (Vétérans et Super-Vétérans) Arc à Poulies nu Juniors (Cadets et Juniors), Seniors, Vétérans (Vétérans et Super- Vétérans) Juniors (Cadets et Juniors), Seniors, Vétérans (Vétérans et Super- Vétérans) Tir sur Cibles 3D Juniors (Cadets et Juniors), Seniors, Vétérans (Vétérans et Super- Vétérans) Cadets, Juniors, Seniors, Vétérans (Vétérans et Super-Vétérans) Le classement national sert de base pour déterminer les catégories qui seront ouvertes au championnat de France (cf chapitre B)
4. Les classements provisoires sont basés sur la moyenne des 3 meilleurs scores réalisés par l'archer.
S'il y a moins de 3 scores, les scores manquants sont comptés pour 0.
5. Au début de chaque nouvel e saison, après publication du classement définitif, les classements sont
réinitialisés. 6. Seules les compétitions inscrites au Calendrier Fédéral ou International sont prises en considération.
Chacune des performances est enregistrée. Il appartient aux tireurs réalisant des scores à l'étranger de les communiquer à la FFTA par courrier et avec justificatifs. • Scores réalisés à l'étranger : pour qu'un score réalisé à l'étranger soit pris en compte pour le classement national, il faut : ° que le concours soit inscrit au calendrier de la FITA ou d'une association membre de la FITA, ° fournir les résultats de la compétition, ° l'extrait du calendrier national (ou le lien sur le site de la fédération concernée), ° les feuilles de marque contresignées par l'arbitre. 7. Seuls les résultats conformes à la réglementation et transmis à la FFTA selon le schéma de
transmission établi par la Fédération sont pris en considération. Des irrégularités dans la forme, la présentation de ces résultats peuvent affecter les classements et sont susceptibles de provoquer des retards ou des rejets. Dans un souci d'équité, la FFTA se réserve le droit de déclasser les compétitions qui entravent la fiabilité des classements. Circulaire d'information n°491 Procès-verbal de la réunion du Comité Directeur 17 & 18 mai 2014 – Holiday Inn (Noisy le Grand) 8. Lecture et calcul du classement
Seule la partie entière de la moyenne est affichée. Le classement s'effectue dans l'ordre décroissant en prenant en compte la partie décimale. Les ex aequo seront départagés à la meilleure performance. 9. La Commission Sportive Nationale se réserve le droit de soumettre au Comité Directeur des
amendements au présent règlement applicables dès le démarrage de la saison sportive de la licence suivante. La Commission Sportive peut être saisie d'une réclamation écrite par tout participant. Elle examine le dossier dans le respect du présent règlement, délibère et soumet son avis au Bureau Directeur de la FFTA qui se prononcera définitivement.

Source: http://regisporchet.free.fr/CIR491.pdf